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- Catégorie : RESEAU D'ENTRAIDE
Des contrôles de sécurité peuvent être effectués pour vérifier qu'une personne ne transporte pas ou ne dissimule pas d'objets dangereux pouvant servir à commettre une infraction. Il peut s'agir du contrôle des effets personnels, par exemple dans un lieu public, de la fouille du véhicule, de la palpation de sécurité ou d'une fouille corporelle. Dans tous les cas, la loi précise qui peut effectuer le contrôle (officier de police judiciaire, médecin, etc.) et dans quelles circonstances.
Fouille corporelle
Fouille intégrale
La fouille intégrale, aussi appelée fouille à corps, est une recherche sur le corps d'une personne susceptible de dissimuler des objets pouvant servir à commettre une infraction.
La personne peut être amenée à se déshabiller.
La fouille intégrale n'est possible que dans 4 cas :
- Flagrant délit
- Enquête préliminaire, avec l'accord expresse de la personne
- Commission rogatoire
- Recherche de fraude douanière
La fouille est pratiquée par un officier de police judiciaire (OPJ) du même sexe que la personne dans un local retiré et fermé.
Si la personne refuse la fouille, l'OPJ doit prévenir le procureur de la république ou le juge d'instruction.
Fouille dans le corps
Un médecin peut procéder à une fouille quand une personne est soupçonnée de transporter ou dissimuler des objets interdits par la loi (stupéfiants...) à l'intérieur de son corps (vagin, rectum...).
La fouille est faite dans les 3 heures de la demande.
Un agent des douanes peut faire effectuer par un médecin cet examen médical si la personne donne son accord.
Sinon, l'agent doit demander au juge qu'il désigne un médecin pour pratiquer l'examen.
En cas de refus de la personne, une sanction d'1 an de prison et de 3 750 € d'amende est prévue.
Palpation de sécurité
La palpation de sécurité est une recherche extérieure, au dessus des vêtements, d'objets dangereux pour la sécurité.
Les agents du service d'ordre d'une manifestation, les agents de surveillance et de gardiennage d'entreprise agréés peuvent procéder à une palpation de sécurité.
Palpation en dehors de toute manifestation (sportive, culturelle etc.)
En cas de circonstances particulières liées à des menaces graves pour la sécurité publique, ces agents peuvent procéder à des palpations de sécurité, avec le consentement exprès de la personne. Par exemple, en cas de menace terroriste. Le préfet du département, ou le préfet de Paris, constatent par arrêté ces circonstances particulières.
Le préfet fixe la durée et détermine les lieux ou catégories de lieux dans lesquels les contrôles peuvent être effectués. Par exemple, des centres commerciaux.
Si la personne accepte la palpation, celle-ci doit être faite par une personne de même sexe que la personne fouillée.
Pour l'accès à un bateau et à bord, en cas de menace grave pour la sécurité publique, il peut être procédé, avec l'accord de la personne, à des palpations de sécurité.
Palpation durant une manifestation réunissant plus de 300 personnes
Pour l'accès à l'enceinte d'une manifestation de plus de 300 spectateurs, un agent de sécurité agréé par la commission d'agrément et de contrôle du CNAPS peut procéder à des palpations de sécurité.
Il peut s'agir, par exemple, d'une manifestation sportive ou culturelle.
L'accord exprès de la personne est obligatoire.
La palpation doit être effectuée par une personne de même sexe que la personne qui en fait l'objet.
La procédure se fait sous le contrôle d'un officier de police judiciaire (OPJ).
Contrôle des effets personnels
Fouille dans un lieu public
Cas général
La fouille dans les affaires personnelles (sac, portefeuille, poche, etc.) d'une personne est assimilée à une perquisition.
Seul un officier de police judiciaire (OPJ) ou un gendarme peut fouiller dans les effets personnels d'une personne, en cas de flagrant délit, d'enquête préliminaire ou de commission rogatoire.
Un douanier peut effectuer une fouille lors de la recherche d'une fraude.
Les agents de surveillance, de gardiennage ou de sûreté, y compris les agents agréés employés par des sociétés privées, peuvent inspecter visuellement les bagages à main.
Ils peuvent aussi, avec l'accord de la personne, les fouiller.
Toutefois, ils ne peuvent exercer leurs fonctions qu'à l'intérieur des bâtiments ou dans la limite des lieux dont ils ont la garde.
Actes terroristes
Si des actes terroristes ont été commis, le procureur de la République peut déterminer des lieux où peuvent se dérouler des inspections et des fouilles. Par exemple, un centre commercial.
Dans ce cadre, l'officier de police judiciaire (OPJ) peut inspecter visuellement des bagages ou les fouiller, pendant 24h maximum, renouvelables.
Un volontaire servant en qualité de militaire, agissant sur l'ordre et sous la responsabilité de l'OPJ, peut aussi faire ces inspections visuelles et ces fouilles.
L'inspection visuelle ou la fouille du bagage doit avoir lieu en présence du propriétaire.
Si le propriétaire du bagage le demande, l'OPJ établit un procès-verbal mentionnant le lieu, la date et l'heure du début et de fin de l'inspection visuelle ou de la fouille.
Un exemplaire du procès-verbal est remis au propriétaire et un autre exemplaire est transmis au procureur de la République.
Fouille au travail
La fouille des effets personnels d'un salarié peut intervenir pour des raisons de sécurité collective (par exemple, risque d'attentat) ou pour des raisons liées à la recherche d'objets volés.
Le salarié doit avoir été averti à l'avance et avoir donné son accord.
Il peut exiger la présence d'un témoin. Par exemple, un représentant du personnel.
Si le salarié refuse, l'employeur peut appeler un officier de police judiciaire (OPJ) pour fouiller ses affaires personnelles.
Fouille à l'école
Dans les écoles, seul un OPJ peut fouiller les effets personnels d'un élève (sac, casier...).
L'élève doit être présent en cas de fouille de ses affaires.
Fouille à bord d'un bateau
Pour l'accès à un bateau et à bord, il peut être procédé à une inspection visuelle des bagages, et avec l'accord de leur propriétaire, à leur fouille.
Fouille de véhicule
Cas général
La fouille d'un véhicule est possible dans les cas suivants :
- En cas de soupçons de crime ou de délit flagrant commis par l'un des occupants
- Sur demande du procureur de la République dans le cadre de recherches ou poursuites judiciaires de certaines infractions. Par exemple, acte de terrorisme, trafic de stupéfiants, participation à une manifestation ou une réunion publique en étant porteur d'une arme...
- Pour prévenir une atteinte grave à la sécurité des personnes et des biens. Dans ce cas, l'accord du conducteur est obligatoire. En cas de refus, le véhicule est immobilisé 30 minutes maximum en attendant les instructions du procureur de la République.
La fouille doit être effectuée par un officier de police judiciaire (OPJ) ou, sous sa responsabilité, par un agent de police judiciaire ou un agent de police judiciaire adjoint.
Les agents des douanes disposent d'un pouvoir de fouille des véhicules pour la recherche de fraude douanière.
La fouille doit être faite en présence du propriétaire.
Le conducteur qui refuse le contrôle de son véhicule (papiers en règle, ouverture du capot...) peut être puni de 3 mois de prison et de 3 750 € d'amende.
Véhicule d'habitation
La fouille d'un véhicule d'habitation (par exemple, péniche, caravane, etc.) doit être faite dans le cadre de la perquisition par un officier de police judiciaire (OPJ) en présence du propriétaire.
Elle ne peut avoir lieu qu'avec une commission rogatoire ou en cas de flagrant délit, et seulement de 6 heures à 21 heures.
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Comme bien souvent, nos camarades italiens de CASAPOUND nous montrent le chemin à suivre : organiser le soutien entre nous et surtout venir à l’aide des plus démunis d’entre nous. Les mots c’est bien, les actes c’est mieux. TERRE ET PEUPLE se doit de suivre un tel exemple et j’invite nos camarades à le faire, sachant que je prendrai ma part à ce travail comme il est normal. Le réseau SOLIDARITE SOCIALE aura mission de gérer au mieux les initiatives apportant des réponses concrètes aux besoins de nos compatriotes dans le domaine social et j’y veillerai personnellement.
D’un mal peut sortir un bien. La pandémie du coronavirus a fait redécouvrir à nombre de nos compatriotes l’importance, la nécessité du lien social. Je mets bien sûr à part ceux qui, murés dans leur égoïsme et leur nombrilisme, sont donc des parasites, appartenant le plus souvent aux milieux bourgeois et cosmopolites. Ces gens ne nous intéressent pas, laissons les à leur médiocrité. Mais les autres, tous les autres, nous devons nous en préoccuper. A partir du moment où ils appartiennent à notre communauté ethnique (laquelle a des leçons à prendre en matière de solidarité auprès de communautés allogènes qui ont pour principe de ne jamais laisser tomber leurs membres dans le besoin).
Nous devons militer pour de nouvelles formes de sociabilité. Je dis nouvelles parce qu’on les redécouvre mais au vrai elles existent depuis longtemps. Et je pense, en écrivant cela, à cet héritage proudhonien auquel on se réfère de plus en plus, comme le fait par exemple Michel Onfray. Proudhon, né d’un père tonnelier et d’une mère cuisinière, fut placé comme bouvier dès l’âge de sept ans. Son milieu d’origine est donc artisanal et paysan, ces racines permettant de mieux comprendre sa personnalité : Edouard Droz écrit (P.J. Proudhon, 1909) : « Il resta paysan toute sa vie, défiant à l’égard des gens de la ville, regardant de travers les maisons à plus d’un étage ». Obligé, pour gagner sa vie, d’interrompre des études prometteuses, il devient à dix-neuf ans ouvrier typographe et ensuite correcteur. Poussé par la soif d’apprendre, il connaît le grec, le latin, l’hébreu (qu’il a appris seul) et acquiert de solides connaissances en théologie. S’étant juré de rester fidèle à la classe ouvrière, il forge pour elle une doctrine, basée sur la solidarité, le fédéralisme et le mutualisme. Son actualité se traduit, aujourd’hui, par le recours au localisme, qui entre dans les mœurs et dont nous sommes de chauds partisans.
Mais avant Proudhon, en remontant plus haut dans le temps, existaient ces communautés villageoises, lorsque la terre de France était paysanne, dont les membres n’avaient pas besoin de grands discours pour exercer une entraide quotidienne et se serrer spontanément les coudes dans les temps de détresse : nul besoin de parler de solidarité communautaire puisqu’elle était vécue. On redécouvre cela aujourd’hui, dans certains villages voire dans certains quartiers urbains et il nous faut participer activement à cette renaissance, ce que Thibaut Isabel exprime joliment en écrivant dans Nouvelle Ecole (numéro 67, 2018) qu’il faut « restaurer le terreau communautaire indispensable à toute maturation, afin de permettre à la fleur humaine de s’épanouir à nouveau ».
Recréer du lien entre les êtres, faire renaître une SOLIDARITE SOCIALE, cela passe d’abord par la prise en compte des besoins des autres, matériels, psychologiques, moraux. Nombre de personnes se révèlent, dans les temps difficiles que nous vivons, capables d’un dévouement souvent discret mais efficace. Prendre des nouvelles d’une personne âgée, trop souvent seule, lui fournir ce dont elle a besoin, c’est lui apporter un réconfort précieux. A cet égard il faut dire un mot des problèmes de ravitaillement. Il faut privilégier au maximum une production alimentaire locale, distribuée par des circuits courts. Quant on la chance de posséder de la terre, même sur une petite superficie, il faut consacrer le maximum d’efforts à créer et entretenir un potager, un poulailler. Avantages évidents, on sait ce que l’on mange, on gagne une autonomie au moins partielle, on peut organiser des échanges de produits entre amis ou simples voisins (j’échange mes pommes de terre contre tes œufs), on fait la nique aux supermarchés.
Bien des citadins réalisent, à l’occasion de la pandémie et du confinement, qu’on peut changer de vie, ne serait-ce que par la diffusion du télé-travail, qui est une authentique révolution des mœurs car il donne la possibilité d’échapper aux étouffantes contraintes qui emprisonnent beaucoup de salariés dans un cadre de travail et des horaires liberticides, le plus souvent dans l’univers bétonné des grandes villes. Pouvoir vivre dans le cadre libérateur des petites villes ou des villages, plus près de la nature, en réduisant sensiblement ses dépenses de logement, de déplacement : c’est cela « changer la vie », loin des slogans et des mensonges des politiciens.
Le retour à la terre, dont les salonnards se sont gaussés en décrétant que c’était une formule pétainiste, donc maudite, est une simple réaction de bon sens, la redécouverte de vérités élémentaires au moment où une sainte trouille pousse nombre de citadins à dévaliser les rayons des supermarchés pour entasser tout et n’importe quoi. « La terre, elle, ne ment pas » : une vérité d’évidence que seuls des scribouillards parisiens peuvent nier et dont la formulation est due au juif Emmanuel Berl, rédigeant en juin 1940 un discours de commande à l’usage du maréchal Pétain… Petit rappel destiné aux incultes.
Tout ce qui favorise l’autonomie des gens au détriment du centralisme et de la massification est bon à prendre. Et si on me demande si un tel point de vue est de gauche ou de droite je réponds que je m’en fiche éperdument, tout comme la mère de famille dont le seul souci est de nourrir ses gosses.
Pierre VIAL
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Pour protester :
Leetchi SA
4 rue de la Tour des Dames
75009 Paris
France
Télephone : +33972444167
Leetchi SA est détenu à 86 % par le Crédit mutuel Arkéa.
Voici le communiqué du 08/01/19 :
"Leetchi est une plateforme de collecte de dons ouverte à tous et à tous les projets. Depuis notre création, notre mission est de mettre à disposition un service pour collecter de manière simple et sécurisée des fonds pour un projet. En aucune manière, nous ne portons de jugement de valeur sur une thématique, une cause ou un projet et ne prenons nullement position. Notre équipe est présente pour faire respecter les conditions d’utilisation de notre plateforme et assurer la sécurité des collectes.
Lundi 7 janvier, un proche de Christophe Dettinger, accusé d’avoir agressé des policiers en marge de la manifestation parisienne des gilets jaunes du samedi 5 janvier, a créé une cagnotte sur notre plateforme dans le but de soutenir Christophe Dettinger.
Leetchi s’engage à ce que les fonds collectés sur la cagnotte de soutien à Christophe Dettinger servent uniquement à financer les frais de justice conformément à nos CGU et à la législation en vigueur. En effet, nos CGU proscrivent toute incitation à la haine ou à la violence. Compte tenu des actes reprochés à Christophe Dettinger, aucune autre utilisation de la cagnotte ne saurait être acceptée.
Le transfert des fonds ne sera ainsi effectué que sur présentation de justificatifs (Devis et Notes d’honoraires de l’Avocat). L’argent sera reversé directement sur le compte dédié de l’avocat et ce sans aucun intermédiaire.
Au vu du montant atteint à ce jour, la cagnotte n’accepte désormais plus de contributions. Le reste de l’argent collecté sera remboursé aux participants lorsque l’ensemble des démarches juridiques auront été financées."
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Que le mouvement des gilets jaunes plaise ou qu’il ne plaise pas n’est pas ce qui doit nous intéresser en premier ressort.
Le rôle que nous pouvons jouer est celui de renforcer le mouvement de contestation naissant.
Nous devons aller sur le terrain et aider ce mouvement à se renforcer.
Leur demander de mettre en place des quêtes dans les barrages pour soutenir leur action dans l’effort. Ne pas toucher à l’argent, les en laisser maitres, mais faire naitre l’idée.
L’histoire de la résistance ouvrière rappelle que les nantis savent jouer l’usure face à nos ressources limitées. Allons donc sur place et organisons des « drapeaux » pour collecter et solliciter la générosité des Français, afin de pouvoir tenir dans la durée.
Aidons les aussi en faisant un travail de questionnement technique sur la façon de bloquer un rondpoint, d’ouvrir un péage, de bloquer une autoroute, un centre commercial…
Ces guides opérationnels, sécurisants, avec des aspects très pratiques, peuvent aider les indécis et les plus téméraires à se lancer, si ce n’est pas cette fois, que ce soit la suivante.
Rédiger, faire relire, copier transmettre, diffuser ces guides sera utile.
Communiquer donc , collecter des adresses mails, faire connaitre les groupes facebook ou autres. Bref laisser des flyers pour permettre de rejoindre les groupes déjà existants
Roberto Fiorini
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contact @ terreetpeuple.com
La nouvelle adresse postale de TERRE & PEUPLE vous sera communiquée ultérieurement
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Olivier est un « néo rural » de près de 50 ans qui a très vite quitté Paris pour s’investir dans l’agriculture biologique pour ensuite devenir entrepreneur forestier (débardage à cheval puis uniquement coupe des arbres) après une dizaine d’années cette entreprise a périclité de telle sorte que sa maison a été saisie (il y a une procédure de vente forcée en cours) .
il a alors été contraint et forcé d’arrêter toute activité et à a tout quitté emportant juste quelques effets personnels et une jument qui est sa seule compagne avec laquelle il chemine depuis 18 mois sur les sentiers de France
La jument porte ses maigres effets et il bivouaque avec elle depuis lors .Il est ainsi devenu un SDF agricole espèce rare, de plus un SDF avec un cheval,c’est absolument singulier et donc très sympathique.Il rédige un très beau journal de marche : https://1ersauvage.wordpress.com/ (il se connecte comme il peut).
Il a une page Facebook sur laquelle il partage ses aventures et les très belles photos qu’il prend avec les moyens du bord : Marches et Stations. Olivier a également un compte twitter @saintgervais.
Un de nos amis lui a consacré une émission radiophonique sur internet fort bien faite : https://soundcloud.com/user-461395994/portait-olivier-un-sdf-rural-qui-a-besoin-de-vous?utm_source=soundcloud&utm_campaign=share&utm_medium=facebook
Actuellement il se dirige vers le Périgord afin de tenter de récupérer quelques effets personnels dans sa maison saisie et sur le point d’être vendue. Vivre avec très peu de moyens avec une jument comme compagne est une aventure émouvante , peu banale et surtout très éprouvante au quotidien (une jument ne se parque pas comme une voiture !) et son histoire rappelle un peu celle du héros de la Morsure des Dieux de Cheyenne Carron et surtout le dernier livre de Sylvain Tesson « Les chemins noirs ».
Il n’est toutefois pas sans projets mais se heurte à la dure réalité de la vie quotidienne : se nourrir, trouver de l’eau, un paturage,un endroit adéquat et propice pour bivouaquer car vivre dehors avec son cheval est une aventure compliquée dans un monde qui n’est plus adapté au cheval : songez à ce simple exemple : acheter quelque chose dans une épicerie implique d’attacher la jument à un poteau ou à un arbre qui doit se trouver en face du magasin pour que la jument ne s’enfuie pas en ne voyant plus son maitre (on imagine la relation fusionnelle qui doit exister entre eux) .
Comme il n’est pas étranger à notre famille de pensée et que son vécu est un grand pied de nez à la société moderne , policée et automobile ce serait bien de lui envoyer quelques fraternels saluts sur sa page Facebook (Marches et stations) ou sur son adresse mail
En tout cas une belle et dure aventure que celle d’Olivier
La photo qui illustre cette communication a été prise par lui.
Éric Vuylsteke.
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La République Maçonnique en France face à L'Islam :
Au Maroc :
