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Paiements en espèces : vers des transactions de plus en plus réglementées
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LE PARISIEN WEEK-END. Bien que nos habitudes changent, rendant les paiements en espèces moins fréquents, les règles qui encadrent ces transactions sont de plus en plus strictes.
Le billet de banque n’est pas si ancien dans l’histoire de France. Et pourrait bien disparaître… Introduit au début du XIXe siècle avec le franc « germinal », après des tentatives avortées, il connaît actuellement un lent déclin avec le développement de modes de paiement alternatifs (carte bleue sans contact, téléphone portable…), notamment pour les petites sommes.
La France compte déjà parmi les pays de la zone euro où la part des paiements en liquide dans les magasins est la plus faible. Selon la dernière enquête européenne relayée en 2018 par la Banque de France, 68 % des règlements y sont effectués en espèces, contre 79 % en moyenne dans les 28 pays de l’Union. En valeur, c’est encore plus faible puisque l’argent liquide ne représente que 28 % des montants payés dans les boutiques françaises (54 % de moyenne en Europe).
Le règlement en espèces est chez nous une affaire de personnes âgées (près des trois quarts de ces paiements sont réalisés par les 55-64 ans), et il concerne les petites sommes (90 % de ces transactions s’élèvent à moins de 5 euros). Cette évolution va se poursuivre, car les lois se durcissent.
Des seuils à ne pas dépasser
Chez un commerçant, il n’est possible de payer en liquide que jusqu’à 1000 euros, seuil instauré en 2015 pour lutter contre le terrorisme et le blanchiment (il était auparavant de 3 000 euros). « Le paiement en espèces est devenu sulfureux, et il est même considéré dans certains dossiers pénaux comme un indice de fraude», précise Mathias Chichportich, avocat pénaliste à Paris. Toutefois, si le domicile fiscal du payeur n’est pas en France, celui-ci peut sortir jusqu’à 15 000 euros en liquide dans un magasin. On peut aussi payer ses impôts en liquide (aux guichets) jusqu’à 300 euros, et un salaire peut être versé en espèces jusqu’à 1 500 euros par mois. En général, il est possible de régler en espèces et sans plafond des dettes entre particuliers.
Les espèces peuvent être refusées
En théorie, il faut accepter les billets de 200 ou 500 euros, car ils ont « cours légal » en France. Leur refus, pourtant fréquent dans les magasins, est passible d’une amende de 150 euros. En pratique, cette sanction n’est presque jamais appliquée. Ainsi, la condamnation d’un directeur de supermarché qui avait refusé un billet de 500 euros pour le paiement d’une somme de 51,13 euros a été annulée en cassation en 2005. « Le paiement en espèces peut aussi être refusé pour des raisons d’ordre public et de sécurité : risques de vandalisme ou d’agression nocturne », explique Me Chichportich.
C’est le cas pour les horodateurs. Le développement d’une criminalité organisée spécialisée dans le pillage de ces appareils justifiait l’abandon du paiement en espèces, a dit la Cour de cassation. Une suspicion de fausse monnaie, des billets très dégradés, ou une quantité de pièces supérieure à 50 peuvent également engendrer un rejet.
Transport sous surveillance
Il est légal de transporter des espèces vers l’étranger, mais, à partir de 10 000 euros, il faut les déclarer aux douanes. C’est valable pour les billets mais aussi les chèques de voyage ou tout autre titre de créance.
L’obligation concerne tous les résidents français, quelle que soit leur nationalité. La déclaration se fait sur Internet jusqu’à deux jours avant le transfert, ou à la douane avec un formulaire. En cas d’infraction, la sanction encourue est une amende (ou un redressement fiscal), associée à la saisie de l’intégralité de la somme. Selon Me Chichportich, ces affaires parviennent rarement au pénal. Les amendes douanières sont en revanche fréquentes, et les saisies sont considérables, particulièrement aux périodes de changements politiques faisant craindre de nouveaux impôts. Ainsi, selon une note confidentielle des douanes révélée par Le Parisien - Aujourd’hui en France, au premier trimestre 2013, après l’élection du socialiste François Hollande à la tête de l’Etat, la douane avait multiplié par six le nombre de saisies d’argent liquide par rapport à l’année précédente. Les montants dépassaient souvent les 100 millions d’euros.
Des grosses coupures qui sentent le soufre
Alors que le nombre de paiements en liquide est en baisse, la quantité de billets en circulation dans la zone euro augmente : fin 2018, il y en avait plus de 22 milliards en circulation pour une valeur totale de 1 200 milliards d’euros environ, des chiffres en augmentation de plus de 5 % sur un an, selon la Banque centrale européenne (BCE). La « vedette » est la coupure de 100 euros, dont 2,7 milliards d’exemplaires circulent. Il a désormais surpassé le sulfureux billet de 500 euros, qui n’est plus imprimé depuis le début de l’année, mais continue d’avoir cours légal.
En valeur, un tiers des billets en circulation (soit environ 400 milliards d’euros) est détenu… à l’extérieur de la zone euro, notamment dans ses pays limitrophes. Ces billets sont utilisés, selon la BCE, « comme réserve de valeur et à des fins de transactions sur les marchés internationaux ». Magistrats et policiers estiment qu’ils alimentent l’économie illégale (drogue, prostitution, trafic…) et la corruption.
27 mai 2019
Quand le narcissisme devient pathologique
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Un entretien intéressant avec Juan Branco
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Une vidéo où s'exprime Juan Branco (ancien candidat LFI, Gilet jaune revendiqué, avocat de Julian Assange et de Maxime Nicolle) à propos de son livre "Crépuscule" où il démonte de manière très documentée le système de prévarication institutionnalisée dont Macron est le nom. C'est naturellement un homme situé à gauche (mais certainement pas "de gauche" au sens où Michéa l'entend), avec quelques idées préconçues (dont 3', à l'extrême fin de la vidéo sur une conception assez pauvre du fascisme) mais il est d'une intelligence pénétrante dans l'analyse de ce système et surtout, ce qui ne gâte rien, j'ai le sentiment qu'il est honnête. Ce dernier point est suffisamment rare dans les gens qui ont grandi au sein du sérail (il explique son parcours avec lucidité) pour être souligné.
Daesh est une création israélienne
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Le général Wesley Clark, ancien commandant des forces armées de l’OTAN, a déclaré à la chaîne de télévision américaine CNN que l’Émirat islamique (Daech) avait été « créé par nos amis et nos alliés pour vaincre le Hezbollah ».
Dans une interview accordée à la chaîne américaine CNN, le général Wesley Clark a déclaré que « l’Etat islamique (l’organisation takfiriste Daech) a été crée grâce au financement de nos amis et de nos alliés … dans le but de se battre jusqu’à la mort contre le Hezbollah ».
Selon les aveux du général US, la création de Daech par l’Occident n’a eu pour seul but que d’assurer la sécurité de l’Etat hébreu face au Hezbollah.
Homme politique et ancien général des Forces armées des Etats-Unis, Wesley Clark est bien informé des secrets du Pentagone. D’après lui, les allégations selon lesquelles l’Iran, la Syrie et le Hezbollah seraient la principale menace à la sécurité d’« Israël » n’est qu’une escroquerie créée de toute pièce par l’Etat sioniste.
Le général Clark est connu pour avoir dénoncé à plusieurs reprises les agissements du gouvernement américain. Notamment le 2 mars 2007, où il explique dans une interview comment l’administration américaine fomentait déjà le projet machiavélique de prendre le contrôle de 7 pays en 5 ans, l’Irak, la Syrie, le Liban, la Libye, la Somalie, le Soudan et l’Iran. Cette information n’a jamais filtrée dans les médias. Des années plus tard, ses accusations prennent tout leur sens.
L’ancien commandant des forces militaires de l’Otan a une idée très précise du rôle des Etats-Unis : « L’Armée (américaine) servirait à déclencher des guerres et faire tomber des gouvernements, et non pas à empêcher des conflits ».
Le 3 octobre 2007, lors d’une allocution au Commonwealth Club de Californie (San Francisco), Clark a osé remettre en question l’attentat du 11 septembre en déclarant ce jour-là, que le 11 septembre était 2001 « un coup d’Etat politique ».
Depuis 2001, le général Clark est le porte-parole d’un groupe d’officiers supérieurs opposés à l’influence israélienne sur la politique extérieure des États-Unis, à ses développements impérialistes agressifs et au remodelage du « Moyen-Orient élargi », version relookée du Grand Moyen-Orient (GMO). Il s’était opposé au déploiement de troupes en Irak, et aux guerres contre la Libye et contre la Syrie.
En septembre 2014, l’ancien président cubain, Fidel Castro, a critiqué le soutien des Etats-Unis à « Israël », accusant le sénateur américain John McCain, en tant qu’allié le plus inconditionnel d’Israël, d’avoir participé à la création de Daech (EI) qui sème la terreur dans une partie considérable et vitale de l’Irak et dans un tiers de la Syrie.
BHL escroc
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LA 5G FAIT CHAUFFER LES ANTENNES DES INSECTES
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Des études ont montré que les fréquences utilisées par la 5G font grimper la température corporelle des insectes. Ce phénomène n'avait pas été observé avec la 4G ou le Wifi.
Quel est le point commun entre les insectes et la 5G ? Tous les deux ont besoin d'antennes. Les premiers comme organe de l'odorat. La seconde pour se propager d'un endroit à l'autre, de manière incolore et inodore, mais pas inoffensive.
Selon le dernier magazine de Pro Natura, les insectes sont en effet sensibles aux ondes de la 5G : «Une étude récente a montré que les insectes exposés au rayonnement 5G ont une augmentation de leur température corporelle.»
L'organisation mène une intense campagne pour la sauvegarde des insectes. «Ensemble contre la disparition des insectes!», de son nom. Nombreux sont les dangers qui menacent les petites bêtes: agriculture intensive, pesticides, disparition des habitats naturels, pollution lumineuse et dorénavant l'augmentation du rayonnement de la 5G.
De 6 GHz à 120 GHz
L'étude, datant de 2018, est publiée sur le site «Scientific Reports». Les auteurs partent du constat que les insectes sont continuellement exposés à des champs électromagnétiques de radiofréquence (RF) et ce à différents niveaux. La gamme de fréquences utilisée pour les systèmes de télécommunication sans fil passera bientôt de moins de 6 GHz (utilisées pour la 2G, 3G, 4G et le Wifi) à des fréquences allant jusqu'à 120 GHz (5 G).
La fièvre pour les insectes
Pour les scientifiques, les gammes de fréquences de 6 GHz n'ont pas eu d'incidence sur la santé des insectes. Par contre, à partir de 10 GHz et au-delà, l’absorption des ondes provoque une hausse de la température chez les individus observés. Autrement dit, les insectes développent une sorte de fièvre qui affecte leur comportement, leur physiologie et leur morphologie.
«Demande de bande passante»
Les auteurs de cette étude estiment que la prudence doit donc être de mise, car les opérateurs téléphoniques ne vont pas en rester à la 5G: «En raison d'une demande accrue en bande passante, on s'attend généralement à ce que la prochaine génération de fréquences de télécommunication fonctionne à des longueurs d'ondes millimétriques de 30 à 300 GHz.»
En conclusion, Pro Natura demande à ce que les Chambres fédérales «ne cèdent pas à la pression du lobby des télécommunications et de ne pas abaisser les valeurs limites de rayonnement.» (Le Matin)
13.05.2019, 18h35
"Je n'ai jamais vu autant de Blancs à un même endroit"
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Ella Roberts - The Bonnie Banks of Loch Lomond
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